Consultations/Candidatures achevées

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS des « implants cochléaires »: lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique MHS doit procéder à un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations. La procédure à été lancée le 8 janvier 2020 et courrait jusqu'au 4 mars 2020. Documents (ZIP, 2 MB)

Consultation relative au rattachement des « Traitements complexes en urologie chez l’adulte » à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des « Traitements complexes en urologie chez l’adulte » à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 17 septembre 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 29 octobre 2019. Documents (ZIP, 1 MB)

Consultation relative au rattachement des Implants cochléaires à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des Implants cochléaires à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 12 juin 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 27 août 2019. Documents (ZIP, 787 KB)

Consultation relative au rattachement des Dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des Dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 4 juin 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 20 août 2019. Documents (ZIP, 1 MB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Traitement des brûlures graves chez l‘adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS du traitement des brûlures graves chez l‘adulte a pris effet le 8 mai 2018. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courrait jusqu'au 7 juin 2018. Documents (ZIP, 407 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le le domaine de la chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée a pris effet le 12 décembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courrait jusqu'au 29 janvier 2018. Documents (ZIP, 2 MB)

consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 17 octobre 2017. La période de consultation courrait jusqu'au 28 novembre 2017. Documents (ZIP, 1 MB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Transplantations de cellules souches hématopoïétiques allogéniques chez l'adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS des transplantations de cellules souches hématopoïétiques allogéniques chez l'adulte a pris effet le 12 septembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 12 octobre 2017. Documents (ZIP, 771 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Transplantations d’organes chez l‘adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS des transplantations d'organes chez l'adulte a pris effet le 12 septembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 12 octobre 2017. Documents (ZIP, 817 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Traitement complexe des accidents vasculaires cérébraux»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS Traitement complexe des accidents vasculaires cérébraux a pris effet le 16 mai 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 16 juin 2017. Documents (ZIP, 958 KB)

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