Consultations/Candidatures achevées

Procédure de candidaure pour mandats de prestations MHS pour le domaine des dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte

Evaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS des dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte: lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique MHS doit procéder à un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations. Les candidatures peuvent être déposées jusqu’au 23 novembre 2020.Documents (ZIP, 2 MB)

Consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques invasives à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques invasives à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 7 juillet 2020. Le délai de consultation courrait jusqu'au 7 octobre 2020. Documents sur la consultation de 2020 (ZIP, 1 MB)

Pour information :

En octobre 2017, une proposition de la définition du domaine MHS avait été soumise pour consultation aux milieux concernés. Documents sur la 1re consultation de 2017 – pour information (ZIP, 2 MB)
Certaines modifications substantielles ayant été apportées à la définition du domaine MHS par rapport à la proposition de 2017, il a été décidé que le rapport sur le rattachement sera soumis à une seconde consultation. Les principales modifications apportées à la définition de 2017 ont été résumées dans une lettre d’accompagnement (PDF, 311 KB).

 

Evaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS des «traitements complexes en urologie chez l’adulte: lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique MHS a dû procéder à un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations. Le processus de candidature s'est déroulé jusqu’au 30 septembre 2020.Documents (ZIP, 2 MB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS de la chirurgie complexe hautement spécialisée – domaines partiels des résections rectales profondes et de la chirurgie bariatrique complexe : lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique a dû procéder un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations. Le processus de candidature s'est déroulé jusqu’au 17 septembre 2020.Documents (ZIP, 1 MB)

Consultation relative au rattachement des tumeurs gynécologiques complexes à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des des tumeurs gynécologiques complexes à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 16 juin 2020. Le délai de consultation courrait jusqu'au 17 septembre 2020. Documents (ZIP, 1 MB)

Consultation relative au rattachement de l’oncologie pédiatrique à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement de l’oncologie pédiatrique à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 16 juin 2020 et courrait jusqu'au 17 septembre 2020. Documents sur la consultation actuelle de 2020 (ZIP, 2 MB)

Pour information :

En novembre 2016, une proposition de mise à jour de la définition du domaine MHS (qui avait déjà été rattaché à la MHS en 2011) avait été soumise pour consultation aux milieux concernés. Documents sur la 1re consultation de 2016 – pour information (ZIP, 3 MB)

Certaines modifications substantielles ayant été apportées à la définition du domaine MHS par rapport à la proposition de 2016, il a été décidé que le rapport sur le rattachement sera soumis à une seconde consultation. Les principales modifications apportées à la définition de 2016 sont résumées dans une lettre d’accompagnement (PDF, 336 KB).

Consultation relative au rattachement de la pédiatrie et de la chirurgie pédiatrique hautement spécialisées à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement de la pédiatrie et de la chirurgie pédiatrique hautement spécialisées à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 16 juin 2020 et courrait jusqu'au 17 septembre 2020. Documents sur la consultation actuelle de 2020 (ZIP, 2 MB)

Pour information :

En novembre 2016, une proposition de mise à jour de la définition du domaine MHS (qui avait déjà été rattaché à la MHS en 2011) avait été soumise pour consultation aux milieux concernés. Documents sur la 1re consultation de 2016 – pour information (ZIP, 4 MB)

Certaines modifications substantielles ayant été apportées à la définition du domaine MHS par rapport à la proposition de 2016, il a été décidé que le rapport sur le rattachement sera soumis à une seconde consultation. Les principales modifications apportées à la définition de 2016 sont résumées dans une lettre d’accompagnement (PDF, 439 KB).

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS de la neurochirurgie et neuroradiologie complexes: lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique MHS doit procéder à un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations.

La procédure de candidature pour les mandats de prestations MHS dans le domaine de la neurochirurgie et de la neuroradiologie complexes a débuté le 17 mars 2020 avec, compte tenu de l’épidémie liée au coronavirus SARS-CoV-2, un allongement du délai de dépôt des candidatures qui a été porté à 4 mois.

En raison des derniers développements, ce délai était repoussé de deux mois.

Le processus de candidature s'est déroulé jusqu’au 17 septembre 2020.

Documents (ZIP, 2 MB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS des « implants cochléaires »: lancement de la procédure de candidature

Dans le cadre de la procédure de planification, l’Organe scientifique MHS doit procéder à un appel aux candidatures permettant aux hôpitaux de manifester leur intérêt pour la prestation de service avant de passer à l’attribution des prestations. La procédure à été lancée le 8 janvier 2020 et courrait jusqu'au 4 mars 2020. Documents (ZIP, 2 MB)

2019

Consultation relative au rattachement des « Traitements complexes en urologie chez l’adulte » à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des « Traitements complexes en urologie chez l’adulte » à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 17 septembre 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 29 octobre 2019. Documents (ZIP, 1 MB)

Consultation relative au rattachement des Implants cochléaires à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des Implants cochléaires à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 12 juin 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 27 août 2019. Documents (ZIP, 787 KB)

Consultation relative au rattachement des Dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement des Dispositifs d’assistance ventriculaire chez l’adulte à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 4 juin 2019. La période de consultation courrait jusqu'au 20 août 2019. Documents (ZIP, 1 MB)

2018

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Traitement des brûlures graves chez l‘adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS du traitement des brûlures graves chez l‘adulte a pris effet le 8 mai 2018. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courrait jusqu'au 7 juin 2018. Documents (ZIP, 407 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le le domaine de la chirurgie viscérale complexe hautement spécialisée a pris effet le 12 décembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courrait jusqu'au 29 janvier 2018. Documents (ZIP, 2 MB)

2017

Consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques à la MHS

La procédure de consultation relative au rattachement de la cardiologie et chirurgie cardiaque congénitales et pédiatriques à la médecine hautement spécialisée (MHS) a été lancée le 17 octobre 2017. La période de consultation courrait jusqu'au 28 novembre 2017. Documents (ZIP, 1 MB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Transplantations de cellules souches hématopoïétiques allogéniques chez l'adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS des transplantations de cellules souches hématopoïétiques allogéniques chez l'adulte a pris effet le 12 septembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 12 octobre 2017. Documents (ZIP, 771 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Transplantations d’organes chez l‘adulte»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS des transplantations d'organes chez l'adulte a pris effet le 12 septembre 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 12 octobre 2017. Documents (ZIP, 817 KB)

Réévaluation des attributions de prestations dans le domaine MHS «Traitement complexe des accidents vasculaires cérébraux»: octroi du droit d'être entendu

L'octroi du droit d'être entendu en relation avec les attributions de prestations prévues pour le domaine MHS Traitement complexe des accidents vasculaires cérébraux a pris effet le 16 mai 2017. Le délai pour la soumission des prises de position écrites courait jusqu'au 16 juin 2017. Documents (ZIP, 958 KB)

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