Médecine hautement spécialisée (MHS) : Nouveaux mandats de prestations attribués en oncologie pédiatrique

Le domaine de l’oncologie pédiatrique fait l’objet d’une planification conjointe des cantons depuis 2013. Dans le cadre de la réévaluation périodique, le 22 août 2024, l’organe de décision MHS a attribué de nouveaux mandats de prestations, ce, sur recommandation de l’organe scientifique de la médecine hautement spécialisée et à l’issue d’une vaste audition. Lors de cette audition, la possibilité a été accordée notamment aux hôpitaux et aux cantons d’exprimer et de motiver leurs réserves envers les attributions proposées.

Les prises de positions critiques ont été soigneusement évaluées et examinées. Sur la base de ces résultats, l’organe scientifique a élaboré une proposition finale pour les attributions. Dans chaque domaine partiel, les mandats de prestations ont été attribués aux prestataires couvrant au mieux les soins dans leur ensemble. Au total, 49 candidatures à un mandat de prestations ont été enregistrées. Finalement, 33 mandats de prestations ont été attribués pour les huit domaines partiels.

Les hôpitaux suivants reçoivent au moins un mandat de prestations : Kantonsspital Aarau AG (KSA) ; Insel Gruppe AG, Inselspital Universitätsspital Bern (Insel) ; Universitäts-Kinderspital beider Basel (UKBB) ; Les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ; LUKS Spitalbetriebe AG, Luzern (LUKS) ; Stiftung Ostschweizer Kinderspital (OKS) ; Ente Ospedaliero Cantonale, Bellinzona (EOC) ; Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) ; Kinderspital Zürich – Eleonorenstiftung (Kispi). Les mandats de prestations par domaine partiel ont été attribués comme suit :

• traitement stationnaire général des cancers : Insel, UKBB, HUG, LUKS, OKS, CHUV, Kispi, KSA, EOC ;

• traitement chirurgical des neuroblastomes : Insel, Kispi, CHUV ;

• traitement chirurgical des sarcomes des tissus mous et des tumeurs osseuses malignes : Insel, UKBB, CHUV, Kispi (en coopération avec le Schweizerischer Verein Balgrist, Universitätsklinik Balgrist) ;

• traitement chirurgical des tumeurs du système nerveux central : Insel, UKBB, CHUV, Kispi ;

• transplantations de cellules souches hématopoïétiques autologues (TCSH) : Insel, Kispi ;

• transplantations de cellules souches hématopoïétiques allogéniques (TCSH) : UKBB, HUG, Kispi ;

• traitement des rétinoblastomes : CHUV ;

• traitement de leucémies myéloïdes aiguës : CHUV, Kispi, Insel, UKBB, HUG, LUKS, OKS.

Vous trouverez de plus amples informations sur le site Web de la CDS.

Les décisions d’attribution ont été publiées le 29 octobre 2024 dans la Feuille fédérale. Les mandats de prestations entrent en vigueur le 1^er juillet 2025 et sont limités à six ans. La liste des hôpitaux MHS est légalement contraignante pour tous les cantons et prime de ce fait sur les listes hospitalières cantonales.

Renseignements :

Tobias Bär, responsable communication CDS, 031 356 20 39, tobias.baer@gdk-cds.ch

L’organisation de la médecine hautement spécialisée (MHS) en Suisse

L’art. 39, al. 2^bis, LAMal prévoit que les cantons sont tenus de planifier conjointement la médecine hautement spécialisée. La Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée (CIMHS) signée à cette fin est entrée en vigueur début 2009. En la ratifiant, les 26 cantons ont délégué à l’organe de décision MHS la planification et la coordination de la médecine hautement spécialisée. Cet organe de décision est composé de dix directrices et directeurs cantonaux de la santé. L’étude médico-scientifique des domaines de la MHS relève de l’organe scientifique MHS. Ce dernier compte 15 expertes et experts, suisses et étrangers, issus de diverses disciplines.

Sont rattachés à la MHS les domaines caractérisés par la rareté de l’intervention, par leur haut potentiel d’innovation, par un investissement humain ou technique élevé ou par des méthodes de traitement complexes. Les mandats de prestations sont attribués aux hôpitaux dans une seconde phase. La liste des hôpitaux MHS est juridiquement contraignante pour tous les cantons et prévaut donc sur les listes hospitalières cantonales.