Médecine hautement spécialisée (MHS): Nouveaux mandats de prestations attribués en pédiatrie et chirurgie pédiatrique hautement spécialisées

Le domaine de la pédiatrie et chirurgie pédiatrique hautement spécialisées fait l’objet d’une planification conjointe des cantons depuis 2011. Dans le cadre de la réévaluation périodique, le 14 mars 2024, l’organe de décision MHS a attribué de nouveaux mandats de prestations, ce, sur recommandation de l’organe scientifique de la médecine hautement spécialisée et à l’issue d’une vaste audition. Lors de cette audition, la possibilité a été accordée notamment aux hôpitaux et aux cantons d’exprimer et de motiver leurs réserves envers les attributions proposées.

Les prises de positions critiques ont été soigneusement évaluées et examinées. Sur la base de ces résultats, l’organe scientifique a élaboré une proposition finale pour les attributions. Dans chaque domaine partiel, les mandats de prestations ont été attribués aux prestataires couvrant au mieux les soins dans leur ensemble. Au total, 57 candidatures à un mandat de prestations ont été enregistrées. Finalement, 34 mandats de prestations ont été attribués pour les onze domaines partiels.

Les hôpitaux suivants reçoivent au moins un mandat de prestations : Kantonsspital Aarau AG (KSA) ; Insel Gruppe AG, Inselspital Universitätsspital Bern (Insel) ; Universitäts-Kinderspital beider Basel (UKBB) ; les Hôpitaux universitaires de Genève (HUG) ; LUKS Spitalbetriebe AG, Luzern (LUKS) ; Stiftung Ostschweizer Kinderspital (OKS) ; Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) ; Kinderspital Zürich – Eleonorenstiftung (Kispi) ; Universitätsspital Zürich (USZ) ; Stiftung Kantonsspital Graubünden (KSGR). Les mandats de prestations par domaine partiel ont été attribués comme suit.

• Soins intensifs pour prématurés et nouveau-nés à terme : KSA, Insel, UKBB, HUG, LUKS, OKS, CHUV, Kispi (en collaboration avec l’USZ), USZ (en collaboration avec le Kispi), KSGR
• Brûlures graves : CHUV, Kispi
• Transplantations pulmonaires : USZ (en collaboration avec le Kispi)
• Transplantations hépatiques : HUG
• Transplantations rénales : CHUV, USZ (en collaboration avec le Kispi), Insel
• Chirurgie complexe élective du pancréas, du foie et des voies biliaires : HUG
• Chirurgie complexe élective des voies respiratoires : CHUV
• Blessures graves et polytraumatismes, y compris traumatismes cranio-cérébraux : Insel, UKBB, Kispi, HUG, KSGR, LUKS, OKS, CHUV
• Traitements spéciaux pour les immunodéficiences primaires (génétiques) : Kispi
• Diagnostic et traitement complexes des troubles métaboliques congénitaux : Insel, CHUV, Kispi
• Diagnostic et traitement complexes des maladies génétiques des os et du tissu
  conjonctif : UKBB, CHUV, Kispi

Dans les domaines partiels « Soins intensifs pour prématurés et nouveau-nés à terme » et « Blessures graves et polytraumatismes, y compris traumatismes cranio-cérébraux », le KSGR reçoit lui aussi un mandat de prestations. Après une évaluation approfondie des prises de position issues de l’audition, le KSGR a été jugé nécessaire à la couverture des besoins. En ce qui concerne les autres domaines partiels, aucune adaptation n’a en revanche été effectuée par rapport à la proposition d’attribution préalable à l’audition. Vous trouverez de plus amples informations sur le site Web de la CDS.

Les décisions d’attribution ont été publiées le 26 mars 2024 dans la Feuille fédérale. Les mandats de prestations entrent en vigueur le 1^er octobre 2024 et sont limités à six ans. La liste des hôpitaux MHS est légalement contraignante pour tous les cantons et prime de ce fait sur les listes hospitalières cantonales. Les décisions d’attribution peuvent faire l’objet d’un recours.

Renseignements :

Natalie Rickli, présidente de l’organe de décision MHS, joignable entre 10 h 30 et 11 h 30 via le service de presse de la direction de la santé du canton de Zurich, 043 259 52 50, kommunikation@gd.zh.ch

Tobias Bär, responsable communication CDS, 031 356 20 39, tobias.baer@gdk-cds.ch

L’organisation de la médecine hautement spécialisée (MHS) en Suisse

L’art. 39, al. 2^bis, LAMal prévoit que les cantons sont tenus de planifier conjointement la médecine hautement spécialisée. La Convention intercantonale relative à la médecine hautement spécialisée (CIMHS) signée à cette fin est entrée en vigueur début 2009. En la ratifiant, les 26 cantons ont délégué à l’organe de décision MHS la planification et la coordination de la médecine hautement spécialisée. Cet organe de décision (PDF) est composé de dix directrices et directeurs cantonaux de la santé. L’étude médico-scientifique des domaines de la MHS relève de l’organe scientifique (PDF) MHS. Ce dernier compte 15 expertes et experts médicaux, suisses et étrangers, issus de diverses disciplines.

Sont rattachés à la MHS des domaines se caractérisant par la rareté de l’intervention, par leur haut potentiel d’innovation, par un investissement humain ou technique élevé ou par des méthodes de traitement complexes. Les mandats de prestations sont attribués aux hôpitaux dans une seconde phase. La liste des hôpitaux MHS est légalement contraignante pour tous les cantons et prime de ce fait sur les listes hospitalières cantonales.