L’ambulatoire avant le stationnaire
Certaines interventions ne nécessitent pas toujours une nuitée à l’hôpital. Au moyen de listes d’interventions à effectuer prioritairement en ambulatoire et de critères pour un traitement hospitalier, de nombreux cantons ont promu une prise en charge plus efficace. Depuis 2019, la Confédération définit elle aussi un groupe d’interventions qui ne sont en principe prises en charge par l’AOS que si elles sont effectuées en ambulatoire. Début 2023, les listes ont été harmonisées.
Conformément à la liste applicable au niveau national, 18 groupes d’interventions doivent être effectués en priorité en ambulatoire. Il s’agit notamment des opérations des veines variqueuses des membres inférieurs ou de l’implantation, du remplacement et de l’enlèvement de pacemakers. Dans des circonstances particulières, une prise en charge stationnaire reste néanmoins possible aussi pour ces 18 groupes d’interventions. La règle générale, les interventions et les critères d’exception sont définis dans l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS, art. 3c et annexe 1a).
Depuis le 1er janvier 2023, les demandes visant à apporter des modifications et des compléments à la liste ou aux critères d’exception peuvent être déposées auprès de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). Fin 2024, la mise en œuvre du principe « l’ambulatoire avant le stationnaire » selon les dispositions de l’OPAS en vigueur a été achevée dans toute la Suisse. Le canton de Lucerne a décidé d’adopter une réglementation plus étendue à partir de début 2025.
Jusqu’à fin 2022, la liste de la Confédération comprenait six groupes d’interventions, alors que les listes cantonales en comportaient 16 ou davantage.
La CDS conserve une vue d’ensemble et encourage les échanges entre les cantons et avec la Confédération.